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Livre : LOI DE FINANCES POUR 1977 N 76-294
Auteur : JOURNAUX OFFICIELS
Editeur : J.o - Parution en 1976 |
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Livre : LOI DE L'OSSIFICATION DES OS LONGS - LOI DE LA POSITION DES CENTRES NERVEUX
Auteur : JULIEN ALEXIS
Editeur : Chez l'auteur - Parution en 1892 |
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Livre : LOI DE LA CITE
Auteur : LEONARD ELMORE
Editeur : Belfond - Parution le 19/01/1996 |
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Livre : LOI DE MARIOTTE
Auteur : SELIGMANN-LUI
- Parution en 1928 |
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Livre : LOI DE MURPHY
Auteur : SIGWARD VALERIE
Editeur : Fleuve noir - Parution le 08/10/1998 |
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Livre : LOI DES JUGES
Auteur : RIGAUX FRANCOIS
Editeur : Odile jacob - Parution le 19/09/1997 |
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Livre : LOI DES MEILLEURS
Auteur : LANNES
Editeur : Pocket - Parution le 01/03/1991 |
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Livre : LOI DES PUISSANCES 4E, XP4S ZP4S + TP4S AP4S
Auteur : MICHON JEAN-PIERRE
Editeur : J.-p. michon - Parution en 1988. |
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Livre : LOI DON DE DIEU
Auteur : MARTIN-ACHARD ROBERT
Editeur : Moulin - Parution le 09/07/1999 |
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Livre : LOI DONNEE A PARIS, LE 16 AOUT 1792, L'AN QUATRIEME DE LA LIBERTE. N 2109
Auteur : LOI
Editeur : Imprimerie nationale - Parution en 1792 |
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Livre : LOI DU 1ER AOUT 1905 - REGLEMENTS, ARRETES ET CIRCULAIRES POUR SON EXECUTION
Auteur : FRAUDES
- Parution en 1909 |
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Livre : LOI DU 2 AVRIL 1936
Auteur : GUYON YVES
Editeur : Lgdj - Parution le 01/01/1959 |
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Livre : LOI DU 25 JUIN 1992 SUR LE CONTRAT D'ASS
Auteur : DUBUISSO
Editeur : Academia - Parution le 01/01/2070 |
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Livre : LOI DU 3 JUILLET 85
Auteur : LALIGANT
Editeur : Lgdj - Parution le 03/11/1998 |
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Livre : LOI DU 30.06.94 MODIF. ART.931
Auteur : MASSON
Editeur : Bruylant - Parution le 30/10/1998 |
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Livre : LOI DU 31 DECEMBRE 1989. ELABORATION DU PLAN DE REDRESSEMENT JUDICIAIRE CIVIL : ASPECTS JURIDIQUES ET FINANCIERS
Auteur : FRANCE. MINISTERE DE LA JUSTICE. CONSEIL DE LA RECHERCHE
- Parution en 1991. |
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Livre : LOI DU 4 DECEMBRE 1963, N 101 DU RECUEIL DES LOIS DE LA REPUBLIQUE SOCIALISTE TCHECOSLOVAQUE, SUR LES RAPPORTS JURIDIQUES DANS LES RELATIONS COMMERCIALES INTERNATIONALES, CODE DU COMMERCE INTERNATIONAL), TRADUCTION ANNOTEE, 2EME ED
Auteur : CODE
Editeur : Chambre de commerce de tchecoslovaquie - Parution en 1978 |
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Livre : LOI DU 9 MARS 1918 SUR LES LOYERS. ETUDE ET COMMENTAIRE PRATIQUE DES MODIFICATIONS APPORTEES AUX BAUX A LOYER PAR L'ETAT DE GUERRE
Auteur : LAURENT M.
Editeur : Administration du recueil general des lois - Parution en s.d. |
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Livre : LOI DU PERE ESSAI SUR LES TRAGEDIES DE VOLTAIRE
Auteur : SCLIPPA
Editeur : Droz - Parution le 12/03/2003 |
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Livre : LOI DU RETOUR (LA). LA VERITABLE HISTOIRE D'EXODUS
Auteur : DEROGY JACQUES
Editeur : Fayard - Parution en 1969 |
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Livre : LOI ET CONSOLATIONS DE LA PRIERE
Auteur : MARCEAU ABBE
Editeur : Vic et amat - Parution en 1893 |
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Livre : LOI ET JUSTICE DANS LE PROCHE ORIENT ANCIEN ET DANS L ANCIEN TESTAMENT
Auteur : ARTUS OLIVIER
Editeur : Cerf - Parution le 31/12/2099 |
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Livre : LOI ET PRATIQUE CONCERNANT LE CONTROLE DE LA POLLUTION EN FRANCE
Auteur : DESPAX MICHEL COULET WILLIAM
Editeur : Litec - Parution en 1984 |
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Livre : LOI ET TRANSGRESSION. 3 JANV-85
Auteur : DIRES
Editeur : Pub de l'universite de montpellier - Parution le 01/01/1985 |
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Livre : LOI ET USAGE CONCERNANT LE CONTROLE DE LA POLLUTION EN BELGIQUE ET AU GRAND-DUCHE DE LUXEMBOURG
Auteur : ENVIRONMENTAL RESOURCES LIMITED
Editeur : Librairies techniques - Parution en 1984. |
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Livre : LOI FEDERALE SUISSE DE DROIT INTERNATIONAL PRIVE
Auteur : ANONYME
Editeur : Payot - Parution le 23/06/1989 |
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Livre : LOI FEDERALE SUR LA PROTECTION DES DONNEES
Auteur : CEDIDAC
Editeur : Cedidac - Parution le 01/06/2001 |
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Livre : LOI FEDERALE SUR LES BANQUES ET LES CAISSES D'EPARGNE
Auteur : BANQUES CAISSES D'EPA.
Editeur : A.f.c.s - Parution en 1934 |
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Livre : LOI FILLON DU 3 JANVIER 2003 ; COMMENTAIRES
Auteur : KERBOUR'CH
Editeur : Litec - Parution le 19/05/2003 |
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Livre : LOI FONDAMENTALE DE LA REPUBLIQUE SOCIALISTE DE CUBA N 2855 29 JANVIER 1962
Auteur : CREMIEUX-BRILHAC J-L.
Editeur : Doc.frcaise - Parution en 1962 |
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Livre : LOI FORMANT LE STATUT GENERAL DES COOPERATIVES ET LES MISSIONS DE L'OFFICE
Auteur : MINISTERE DU PLAN
Editeur : Rabat - Parution en 1985 |
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Livre : LOI FRANCAISE ET COUTUME INDIGENE EN ALGERIE
Auteur : MAUNIER RENE
Editeur : Editions domat - Parution en 1932 |
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Livre : LOI ISLAMIQUE ET DROIT DANS LES SOCIETES ARABES
Auteur : BOTIVEAU BERNARD
Editeur : Karthala - Parution le 13/03/2003 |
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Livre : LOI LITTORAL ET LOI MONTAGNE
Auteur : CALDERAR
Editeur : Efe - Parution le 06/06/2000 |
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Livre : LOI MADELIN 1994
Auteur : AKERIB JC
Editeur : Sefi - Parution le 01/03/1996 |
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Livre : LOI MALRAUX
Auteur : FLEURY PL
Editeur : Sefi - Parution le 01/03/1996 |
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Livre : LOI MARTIALE A KABOUL
Auteur : VILLIERS GERARD DE
Editeur : Malko - Parution le 13/07/1999 |
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Livre : LOI MEHAIGNERIE
Auteur : AZEMA GERARD
Editeur : Delmas - Parution le 08/03/1999 |
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Livre : LOI MEHAIGNERIE
Auteur : LANNEREE SUZANNE
Editeur : Puits fleuri - Parution le 08/03/2003 |
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Livre : LOI MEHAIGNERIE NOUVEAUX
Auteur : DELAHAYE
Editeur : Le moniteur - Parution le 06/10/1999 |
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Livre : LOI MUNICIPALE DU 5 AVRIL 1884
Auteur : BONNEAU GEORGES
Editeur : Marcel rivie - Parution en 1884 |
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Livre : LOI MUNICIPALE DU 5 AVRIL 1884. ANNOTEE ET MISE A JOUR
Auteur : VALLETTE (L.)
Editeur : Garnier - Parution en 1884 |
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Livre : LOI N 560 QUI DECLARE QUE, DANS LES MESURES A PRENDRE POUR RETIRER DES ASSIGNATS DE LA CIRCULATION
Auteur : BULLETIN DES LOIS DE LA REPUBLIQUE FRANCAISE
Editeur : Imprimerie de la republique |
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Livre : LOI N 85-30 DU 9 JANVIER 1985 RELATIVE AU DEVELOPPEMENT ET A LA PROTECTION DE LA MONTAGNE : DISPOSITIONS EN MATIERE D'URBANISME
Auteur : FRANCE. DIRECTION DE L'ARCHITECTURE ET DE L'URBANISME
Editeur : Direction des journaux officiels - Parution en 1993. |
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Livre : LOI N E 86-1067 DU 30 SEPTEMBRE 1986 RELATIVE A LA LIBERTE DE COMMUNICATION (MODIFIEE ET COMPLETEE)
Auteur : FRANCE. CONSEIL SUPERIEUR DE L'AUDIOVISUEL
Editeur : Csa - Parution en 1996. |
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Livre : LOI NOUVELLE DU 31 MARS 1919 SUR LES PENSIONS MILITAIRES. ETUDE MEDICO-LEGALE DE LA CONDITION ET DE LA PRESOMPTION D'ORIGINE. (HISTORIQUE, TRAVAUX PREPARATOIRES, COMMENTAIRES)
Auteur : PRIEUR (LEON)
Editeur : Lavauzelle - Parution en 1919 |
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Livre : LOI NRE ET AUTRES REFORMES ; REFLEXIONS ET SOLUTIONS PRATIQUES EN DROIT DES SOCIETES
Auteur : DOM JEAN-PHILIPPE ; BANDRAC MONIQUE
Editeur : Joly - Parution le 24/10/2002 |
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Livre : LOI ORGANIQUE DU 1ER AOUT 2001 RELATIVE AUX LOIS DE FINANCES
Auteur : DAMAREY STEPHANIE
Editeur : Ellipses marketing - Parution le 28/09/2003 |
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Livre : LOI POLONAISE DU 29 MARS 1926 RELATIVE AUX DROITS D'AUTEUR
Auteur : MAILLARD GEORGES
Editeur : Du recueil sirey - Parution en 1926 |
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Livre : LOI QUI FIXE LES CAS OU LA DIME SERA PRESUMEE CUMULEE AVEC LE CHAMPART, TERRAGE, AGRIER AUTRES REDEVANCES EN QUOTITE DE FRUITS, DONNEE A PARIS, LE 10 JUILLET 1791
Auteur : LOI
Editeur : Cuchet - Parution en 1791 |
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Livre : LOI QUILLOT 22 JUIN 1982
Auteur : LANNEREE S.
Editeur : Delta press - Parution le 08/03/2003 |
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Livre : LOI RELATIVE A L'ENVOI DANS LA COLONIE DE SAINT-DOMINGUE DE TROIS COMMISSAIRES CIVILS, POUR Y MAINTENIR L'ORDRE LA TRANQUILLITE PUBLIQUES ; ET DE DEUX AUTRES COMMISSAIRES CIVILS DANS LA COLONIE DE CAYENNE DE LA GUYANNE FRANCAISE. DONNEE A PARIS, LE 11
Auteur : COLONISATION - SAINT-DOMINGUE
- Parution en 1791 |
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Livre : LOI RELATIVE A LA FABRICATION DES POUDRES SALPETRES. DONNEE, LE 23 MAI 1792, L'AN 4E DE LA LIBERTE. N 1729
Auteur : POUDRES SALPETRES
Editeur : Signe - Parution en 1792 |
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Livre : LOI RELATIVE A LA NAVIGATION MARITIME MARCHANDE DE LA RDA : TRAD. FRANCAISE.
Auteur : ALLEMAGNE (REPUBLIQUE DEMOCRATIQUE)
Editeur : A. pedone - Parution en 1986 |
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Livre : LOI RELATIVE A LA NOMINATION DU GOUVERNEUR DE M. LE DAUPHIN. DONNEE A PARIS, LE 29 JUIN 1791
Auteur : LOUIX XVII
Editeur : Armes de france - Parution en 1791 |
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Livre : LOI RELATIVE AU DESECHEMENT DES MARAIS, DONNEE A PARIS, LE 5 JANVIER 1791
Auteur : LOI
Editeur : Cuchet - Parution en 1791 |
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Livre : LOI RELATIVE AU RENFORCEMENT ET A LA SIMPLIFICATION DE LA COOPERATION INTERCOMMUNALE : DOCUMENT DE MISE EN OEUVRE
Auteur : FRANCE. DIRECTION GENERALE DES COLLECTIVITES LOCALES
Editeur : Direction generale des collectivites locales - Parution en 1999. |
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Livre : LOI RELATIVE AUX ASSIGNATS SUSPECTES DE FAUX. DONNEE A PARIS, LE 1ER AOUT 1791. N 1173
Auteur : LOI
Editeur : Chez jean-baptiste lefranc-elies - Parution en 1792 |
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Livre : LOI RELATIVE AUX DECOUVERTES UTILES, ET AUX MOYENS D'EN ASSURER LA PROPRIETE A CEUX QUI SERONT RECONNUS EN ETRE LES AUTEURS
Auteur : PROPRIETE INDUSTRIELLE.
Editeur : Imprimerie royale - Parution en 1791 |
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Livre : LOI RELATIVE AUX MARQUES DISTINCTIVES DES ORDRES SUPPRIMES. CHATEAUROUX (IMPRIMERIE DE GIROUD) 1792. IN-4, EN FEUILLE
Auteur : REVOLUTION
Editeur : Porter - Parution en 1792 |
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Livre : LOI SANITAIRE ET HYGIENIQUE EN MATIERE ALIMENTAIRE DU 19 NOVEMBRE 1982
Auteur : CHINE
Editeur : C.f.c.e - Parution en 1984 |
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Livre : LOI SCOUT SOURCE VIVE
Auteur : NORMAND JP
Editeur : Cld - Parution le 13/03/2003 |
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Livre : LOI SUPREME
Auteur : DEUNOV PETER
Editeur : Courrier du livre - Parution le 01/11/1990 |
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Livre : LOI SUR L'ENREGISTREMENT DU TRANSFERT DE TECHNOLOGIE ET L'UTILISATION ET
Auteur : LOI SUR...
Editeur : L'inconnu |
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Livre : LOI SUR LA COMMUNICATION AUDIOVISUELLE N 754 ASSEMBLEE NATIONALE PROJET DE LOI
Auteur : CASILE DRHEY
Editeur : Doc.frcaise - Parution en 1983 |
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Livre : LOI SUR LA CONCURRENCE DELOYALE
Auteur : EBERHARD
Editeur : Cedidac - Parution le 20/03/2003 |
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Livre : LOI SUR LA GARDE NATIONALE
Auteur : ANONYME
Editeur : Garnier - Parution en 1851 |
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Livre : LOI SUR LA MILICE. (1902). INSTRUCTION GENERALE POUR L'APPLICATION, PAR LES AUTORITES MILITAIRES DE LA LEGISLATION SUR LA MILICE (1908)
Auteur : LOI SUR LA MILICE.
- Parution en 1902 |
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Livre : LOI SUR LA PROMOTION DE L'INVESTISSEMENT AMERICAIN ET LA REGLEMENTATION
Auteur : LOI SUR LA...
Editeur : Gouvernement |
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Livre : LOI SUR LE TIMBRE DU 11 MARS 1875 ET REGLEMENT D'EXECUTION DU 5 MAI 1875 DU CANTON DU VALAIS
Auteur : COLLECTIVE
Editeur : Sion - Parution en 1875 |
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Livre : LOI SUR LES CLASSES DES GENS DE MER. DONNEE A PARIS, LE 7 JANVIER 1791. DECRET DE L'ASSEMBLEE NATIONALE, DU 31 DECEMBRE 1790
Auteur : DECRET DE LOI
Editeur : Valence - Parution en 1791 |
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Livre : LOI SUR LES RECOLTES, OBSERVATIONS PRESENTEES A MM. LES MEMBRES DE LA CHAMBRE DES DEPUTES
Auteur : COMPAGNIE DES NOTAIRES DE PARIS
- Parution en 1834 |
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Livre : LOI SUR LES SOCIETES : COORDINATION OFFICIEUSE AU 1ER JANVIER 1998, AVEC LES DISPOSITIONS LES PLUS RECENTES
Auteur : NICAISE PIERRE ; HORSMANS GUY
Editeur : Academia - Parution le 01/01/2070 |
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Livre : LOI SUR LES UNITES DE MESURE PUBLIEES AU JOURNAL OFFICIEL DU 4 AVRIL 1919, SUIVIE DU TABLEAU AUQEL ELLE SE REFERE
Auteur : ATELIERS DE CONSTRUCTION DE PUTEAUX
- Parution en 1919 |
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Livre : LOI VAUDOISE SUR LA POLICE DU COMMERCE DU 18 NOVEMBRE 1935 ANNOTEE ET REGLEMENT D'EXECUTION DU 27 MARS 1936
Auteur : GILLIERON CHARLES.
Editeur : First - Parution en 1938 |
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Livre : LOI, DE QUEL DROIT
Auteur : SALA-MOLINS LOUIS
Editeur : Flammarion - Parution le 15/07/1993 |
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Livre : LOI, PORTANT QUE TOUT HOMME EST LIBRE EN FRANCE, QUE, QUELLE QUE SOIT SA COULEUR, IL Y JOUIT DE TOUS LES DROITS DE CITOYEN.... DONNE A PARIS, LE 16 OCTOBRE 1791. EVREUX, IMPRIMERIE DE J. ANCELLE, 1791. IN-4, 4 FF
Auteur : ESCLAVAGE) - (DROITS DE L'HOMME)
Editeur : Assemblee nationale - Parution en 1791 |
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Livre : LOI, REGLEMENT ET INSTRUCTION CONCERNANT LES ARCHIVES COMMUNALES
Auteur : MINISTERE DE L'EDUCATION NATIONALE
- Parution en 1951 |
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Livre : LOI. 1943-1976
Auteur : FRANCE
Editeur : Berger levrault - Parution en 1976. |
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Livre : LOI. 1964, 10 JUILLET
Auteur : FRANCE
Editeur : Journal officiel - Parution en 1981. |
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Livre : LOI. 1965, 8 JUILLET
Auteur : FRANCE
Editeur : Journal officiel - Parution en 1982. |
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Livre : LOI. 1970, 31 DECEMBRE
Auteur : FRANCE
Editeur : Journal officiel - Parution en 1982. |
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Livre : LOI. 1976-1978
Auteur : FRANCE
Editeur : Berger levrault - Parution en 1978. |
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Livre : LOI. 1979, 3 JANVIER
Auteur : FRANCE
Editeur : Impr. nationale - Parution en 1979. |
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Livre : LOI. 1982, 2 MARS
Auteur : FRANCE
Editeur : Journal officiel - Parution en 1982. |
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Livre : LOI. CONSTITUTION FRANCAISE. DONNEE A PARIS, LE 14 SEPTEMBRE 1791. AUXERRE (IMPRIMERIE DE FOURNIER) 1791. IN-4 DE 56 PP. COUSU
Auteur : DECLARATION DES DROITS DE L'HOMME.
Editeur : Fidelite - Parution en 1791 |
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Livre : LOIC
Auteur : BINDEFELD
Editeur : Hachette |
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Livre : LOIC CARADEC
Auteur : FACQUE PH
Editeur : Gallimard |
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Livre : LOIC ET LES PIRATES
Auteur : FILLOL LUCE
Editeur : Mfg - Parution en 1990. |
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Livre : LOIC ET LES PIRATES, TOME 1
Auteur : FILLOL LUCE
Editeur : Livres - Parution en 1990 |
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Livre : LOIC LE FLOCH PRIGENT
Auteur : BEAU NICOLAS
Editeur : Flammarion - Parution le 30/08/1996 |
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Livre : LOIC LE GROUMELLEC
Auteur : LE GROUMELLEC (L.). MICHELENA (J.-M.)
- Parution en 1986 |
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Livre : LOIC LE GROUMELLEC : UN COMMENCEMENT DANS L ART EST TOUJOURS UN REFUS MARQUE
Auteur : BEAUX-ARTS MICHELENA JEAN-MICHEL
Editeur : Editions william blake and co et yvon lambert - Parution en 1986 |
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Livre : LOIC LE GROUMELLEC UN COMMENCEMENT, DANS L'ART, ESTTOUJOURS UN REFUS MARQUE
Auteur : MICHELENA JEAN-MICHEL
Editeur : Blake - Parution en 1986 |
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Livre : LOIC LE RIBAULT SAVANT MAUDIT OU CHARLATANT
Auteur : DUBY VALERIE
Editeur : Favre - Parution le 01/01/2070 |
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Livre : LOIC NOUVEAU PETIT DIABLE-CLUB BENJAMIN
Auteur : LACROIX ANNICK
Editeur : Cerf volant - Parution le 18/03/1998 |
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Livre : LOIC SUR LE CHEMIN DE LA GLOIRE ET DE L'AMOUR
Auteur : MEYER ALAIN
Editeur : Textes gais - Parution le 01/05/2002 |
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Livre : LOICA
Auteur : LETESSIER DOROTHEE
Editeur : Seuil - Parution le 01/03/1984 |
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Livre : LOICA : ROMAN
Auteur : LETESSIER DOROTHEE
Editeur : France loisirs - Parution en 1983. |
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Livre : LOICH SIU.
Auteur : THI NGUYE
Editeur : N. thi - Parution en 1992. |
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Livre : LOICH SU CHAU QUOC NGAU : 1620-1659
Auteur : DO QUANG CHINH
Editeur : Duong moi - Parution en 1985. |
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Livre : LOICONE DANS L ILE. TRADUIT DE LOOCCITAN
Auteur : LAFONT ROBERT
Editeur : Federop - Parution en 1982 |
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Livre : LOIE FULLER ; DANSEUSE BELLE EPOQUE
Auteur : LISTA GIOVANNI
Editeur : Amateur - Parution le 16/03/2003 |
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Livre : LOIEZA
Auteur : NIOBEY FREDERIQUE
Editeur : Rouergue - Parution le 24/09/2001 |
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Livre : LOIGNY ET LE DRAPEAU DU SACRE-COEUR
Auteur : DUBOIS (ABBE LOUIS-MARIE)
Editeur : Franciscaine missionnaire - Parution en 1897 |
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Livre : LOIGNY SES IDEES SES SACRIFICES SES INFLUENCES
Auteur : TISSIER J. ABBE
Editeur : Garnier - Parution en 1896 |
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Livre : LOIGNY, SON EGLISE, SES MONUMENTS
Auteur : M. LE CURE DE LOIGNY
Editeur : Abbe c. metais - Parution en 1896 |
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Livre : LOIN
Auteur : LANCELOTTA VICTORIA
Editeur : Phebus - Parution le 08/09/2004 |
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Livre : LOIN
Auteur : PONTALIS JEAN-BERNARD
Editeur : Gallimard - Parution le 23/01/1992 |
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Livre : LOIN
Auteur : SAINT JULIEN A. DE
Editeur : Nouvelles presses mondales - Parution en 1954 |
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Livre : LOIN
Auteur : TITANYA
Editeur : Flammarion - Parution en 1929 |
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Livre : LOIN (SI) POUR MOURIR
Auteur : PASQUELOT
Editeur : Pocket - Parution le 01/07/1981 |
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Livre : LOIN - POEMES GLANES AUX DURS CHEMINS D'INDOCHINE
Auteur : SAINT-JULIEN
Editeur : Npm - Parution en 1954 |
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Livre : LOIN D'AILLEURS
Auteur : QUENIN STEPHANE
Editeur : Saint-germain-des-pres - Parution en 1987. |