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Livre : RAPPORT EPSTEIN - CONTRE-ENQUETE SUR LE RAPPORT WA
Auteur : EPSTEIN EDWARD JAY
Editeur : Robert laffont - Parution en 1966 |
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Livre : RAPPORT ET COMPTE RENDU DES OPERATIONS DE LA CAISSE DOEPARGNE DE LA CROIX-ROUSSE PENDANT LOANNEE 1889
Auteur : CAISSE DO EPARGNE DE LA CROIX ROUSSE.
Editeur : Pastel - Parution en 1889 |
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Livre : RAPPORT ET CONTRIBUTIONS DE LA 6E CONSULTATION D'EXPERTS FAO SUR LA TECHNOLOGIE DU POISSON EN AFRIQUE ; KISUMU 1996
Auteur : FAO
Editeur : Fao - Parution le 01/06/1998 |
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Livre : RAPPORT ET DISCOURS PRONONCE PAR LE MINISTRE DANS LA SEANCE D'OUVERTURE DE LA COMMISSION D'ORGANISATION CONSULAIRE
Auteur : MINISTERE DES AFFAIRES ETRANGERES
Editeur : Imprimerie nationale - Parution en 1873 |
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Livre : RAPPORT ET PERSPECTIVES SUR LES PRODUITS 1985-1986
Auteur : RAPPORT ET...
Editeur : Fao - Parution en 1986 |
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Livre : RAPPORT ET PERSPECTIVES SUR LES PRODUITS 1991-1992 ; FAO DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ETSOCIAL N.50
Auteur : FAO
Editeur : Fao - Parution le 05/01/2001 |
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Livre : RAPPORT ET PERSPECTIVES SUR LES PRODUITS 1993-94
Auteur : F.A.O
Editeur : F.a.o - Parution en 1994 |
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Livre : RAPPORT ET PERSPECTIVES SUR LES PRODUITS199495
Auteur : PERSPECTIVES
Editeur : Fao - Parution le 24/08/1995 |
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Livre : RAPPORT ET PROCES-VERBAL DE LA COMMISSION DE VERIFICATION DES COMPTES DES MINISTRES. 14 ANNEES ENTRE 1869 ET 1898
Auteur : COMMISSION DE VERIFICATION...
- Parution en 1869 |
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Livre : RAPPORT ET PROCES-VERBAUX DES REUNIONS
Auteur : COMM INTER POUR L'EXPLORATION
Editeur : Cousteau j-y - Parution en 1971 |
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Livre : RAPPORT ET PROJET DE DECRET FAIT ET PRESENTE PAR DELAUNAY LE JEUNE AU NOM DU COMITE DE LEGISLATION SUR LA RECLAMATION DE JEAN-FRANCOIS MAGENTHIES
Auteur : DELAUNAY LE JEUNE
Editeur : Imp. nat - Parution en s.d. |
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Livre : RAPPORT ET PROJET DE DECRET SUR LE MODE DE COMPTABILITE DE L'ANCIENNE ADMINISTRATION DES DOMAINES, FAIT ET PRESENTE A L'ASSEMBLEE NATIONALE, AU NOM DU COMITE DE L'EXAMEN DES COMPTES
Auteur : DELAFONT-BRAMAN (C.)
Editeur : Imp. nationale - Parution en s. d. |
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Livre : RAPPORT ET PROJET DE DECRET, PRESENTES A LA CONVENTION NATIONALE, AU NOM DES COMITES DE SURETE GENERALE ET DE SALUT PUBLIC. SEANCE DU 27 PRAIRIAL, L'AN DEUXIEME DE LA REPUBLIQUE FRANCAISE
Auteur : VADIER (MARC GUILLAUME)
Editeur : Imprimerie nationale - Parution en 1795 |
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Livre : RAPPORT ET PROJET DE DECRET, PRESENTES AU NOM DES COMITES DE SALUT PUBLIC ET DE LA GUERRE, SUR LES PLACES A DECERNER PAR LA CONVENTION NATIONALE AUX DEFENDEURS DE LA PATRIE QUI SE SERONT DISTINGUES PAR DES TRAITS DE BRAVOURE. SEANCE DU PREMIER THERMIDOR
Auteur : BARERE DE VIEUZAC (BERTRAND)
Editeur : Imprimerie nationale - Parution en 1795 |
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Livre : RAPPORT ET PROJET DE LA COMMISSION INTERNATIONALE. DOCUMENTS PUBLIES PAR M. FERDINAND DE LESSEPS
Auteur : LESSEPS (FERDINAND DE)
Editeur : Aux bureaux |
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Livre : RAPPORT ET PROJET DE LOI SUR LES JEUNES DETENUS, PRESENTES AU NOM DE LA COMMISSION DE L'ASSISTANCE PUBLIQUE
Auteur : CORNE (M.)
Editeur : Imp. de l'ass. nat - Parution en 1849 |
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Livre : RAPPORT ET REDUCTIONS DES LIBERALITES
Auteur : BEAUVARLET
Editeur : Litec - Parution le 29/02/1996 |
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Livre : RAPPORT ET RESOLUTIONS SUR LA COOPERATION CULTURELLE ENTRE LES ETATS ACP ET LA
Auteur : CHASLE RAYMOND
Editeur : Acp cee |
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Livre : RAPPORT EXPERTISES BILANS
Auteur : CASTRO DANA
Editeur : Esprit du temps - Parution le 24/10/2000 |
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Livre : RAPPORT FAIT A L'ACADEMIE DES SCIENCES DE PARIS, (SEANCE DU 19 FEVRIER 1821)... SUR UN OUVRAGE DE M. J.-VICTOR AUDOUIN, AYANT POUR TITRE : RECHERCHES ANATOMIQUES SUR LE THORAX DES ANIMAUX ARTICULES, ET CELUI DES INSECTES EN PARTICULIER
Auteur : CUVIER (LE BARON)
- Parution en 1821 |
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Livre : RAPPORT FAIT A L'ACADEMIE ROYALE DES SCIENCES, BELLES-LETTRES ET ARTS DE ROUEN
Auteur : DES ALLEURS M.
- Parution en 1832 |
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Livre : RAPPORT FAIT A L'ASSEMBLEE NATIONALE AU NOM DE LA COMMISSION CHARGEE D'EXAMINER LE PROJET DE LOI RELATIF A LA REFORME JUDICIAIRE EN EGYPTE
Auteur : ROUVIER MAURICE
Editeur : Versailles - Parution en 1875 |
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Livre : RAPPORT FAIT A L'ASSEMBLEE NATIONALE AU NOM DES COMITES DE L'ORDINAIRE DES FINANCES ET MILITAIRE, SUR LES CREANCES ARRIEREES DU DEPARTEMENT DE LA GUERRE POUR L'ANNEE
Auteur : CARNOT (JEUNE)
Editeur : Imprimerie nationale - Parution en 1790 |
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Livre : RAPPORT FAIT A L'ASSEMBLEE NATIONALE AU NOM DU COMITE DE LIQUIDATION
Auteur : BATZ (M. DE)
Editeur : Imp. nationale - Parution en s. d. |
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Livre : RAPPORT FAIT A L'ASSEMBLEE NATIONALE AU NOM DU COMITE DES DOMAINES, AJOURNE AU MARDI 6 DECEMBRE 1791, SEANCE DU SAMEDI 3 DECEMBRE AU SOIR
Auteur : VINCENS J.C
- Parution en 1791 |
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Livre : RAPPORT FAIT A L'ASSEMBLEE NATIONALE CONSTITUANTE LE 21 AO T 1848 AU NOM DE SON COMITE D'AGRICULTURE ET DE CREDIT FONCIER SUR LE PROJET DE DECRET RELATIF A L'ORGANISATION DE L'ENSEIGNEMENT DE L'AGRICULTURE EN FRANCE
Auteur : RICHARD (DU CANTAL)
Editeur : Hachette - Parution en 1885 |
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Livre : RAPPORT FAIT A L'ASSEMBLEE NATIONALE SUR LES DEPENSES ET REGIME ECONOMIQUE DE LA MARINE
Auteur : MARINE - MALOUET
Editeur : Baudouin - Parution en 1790 |
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Livre : RAPPORT FAIT A L'ASSEMBLEE NATIONALE, AU NOM DES COMITES D'AGRICULTURE ET DE COMMERCE, SUR LE COMMERCE AU-DELA DU CAP DE BONNE-ESPERANCE
Auteur : FONTENAY (M. DE)
Editeur : Imp. nationale - Parution en s. d. |
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Livre : RAPPORT FAIT A L'ASSEMBLEE NATIONALE, AU NOM DES COMITES D'AGRICULTURE, DU COMMERCE, DES CONTRIBUTIONS PUBLIQUES. SUR LA REFORME DU TARIF DES DROITS QUI SERONT PERCUS A TOUTES LES ENTREES ET SORTIES DU ROYAUME
Auteur : GOUDARD (PIERRE-LOUIS)
Editeur : Imprimerie nationale - Parution en 1791 |
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Livre : RAPPORT FAIT A L'ASSEMBLEE NATIONALE, AU NOM DES COMITES DE FEODALITE, D'AGRICULTURE ET DES DOMAINES, SUR LES DROITS DE VOIERIE ET PLANTATIONS D'ARBRES DANS LES CHEMINS PUBLICS
Auteur : MERLIN
Editeur : Baudouin |
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Livre : RAPPORT FAIT A L'ASSEMBLEE NATIONALE, AU NOM DES COMITES MILITAIRE ET DIPLOMATIQUE. LE 22 JUILLET 1791
Auteur : LAMETH (A.)
Editeur : Imp. nationale - Parution en 1791 |
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Livre : RAPPORT FAIT A L'ASSEMBLEE NATIONALE, AU NOM DU COMITE DE L'ALIENATION DES DOMAINES NATIONAUX. SUR LA TRANSLATION DE SES FONCTIONS ADMINISTRATIVES AU POUVOIR EXECUTIF
Auteur : POUGEARD (F.)
Editeur : Imp. nationale - Parution en 1791 |
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Livre : RAPPORT FAIT A L'ASSEMBLEE NATIONALE, AU NOM DU COMITE DE MARINE, SUR LES CLASSES DE LA MARINE. AVRIL 1790
Auteur : VAUDREUIL (MARQUIS DE)
Editeur : Baudouin - Parution en s. d. |
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Livre : RAPPORT FAIT A L'ASSEMBLEE NATIONALE, AU NOM DU COMITE DES FINANCES, LE 18 NOVEMBRE 1789
Auteur : MONTESQUIOU (MARQUIS DE)
Editeur : Assemblee nationale - Parution en 1789 |
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Livre : RAPPORT FAIT A L'ASSEMBLEE NATIONALE, AU NOM DU COMITE DES FINANCES, SUR LES POSTES. LE 20 AVRIL 1790
Auteur : BIRON (DUC DE)
Editeur : Baudouin - Parution en s. d. |
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Livre : RAPPORT FAIT A L'ASSEMBLEE NATIONALE, AU NOM DU COMITE ECCLESIASTIQUE ET DU COMITE DE CONSTITUTION, SUR LA DIVISION DU ROYAUME EN ARRONDISSEMENTS METROPOLITAINS, ET SUR LA FIXATION DES SIEGES DES EVECHES DANS CHAQUE DEPARTEMENT
Auteur : BOISLANDRY (M.)
Editeur : Imp. de l'assemblee nationale - Parution en s. d. |
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Livre : RAPPORT FAIT A L'ASSEMBLEE NATIONALE, SUR L'ETAT ACTUEL DE L'ARMEE
Auteur : BUREAUX DE PUSY
Editeur : Imp. nationale - Parution en 1791 |
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Livre : RAPPORT FAIT A LA CLASSE DES SCIENCES MATHEMATIQUES ET PHYSIQUES DE L'INSTITUT NATIONAL, SUR DIVERSES INVENTIONS DE JEAN-PIERRE DROZ, RELATIVES A L'ART DU MONNOYAGE
Auteur : DROZ JEAN-PIERRE.
Editeur : Droz - Parution en 1803 |
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Livre : RAPPORT FAIT A LA CONVENTION NATIONALE AU NOM DE SES COMITES DE SURETE GENERALE ET DE SALUT PUBLIC ; SUR LA CONJURATION OURDIE DEPUIS PLUSIEURS ANNEES PAR LES FACTIONS CRIMINELLES, POUR ABSORBER LA REVOLUTION FRANCAISE DANS UN CHANGEMENT DE DYNASTIE ; C
Auteur : SAINT-JUST (LOUIS-ANTOINE)
Editeur : Imprimerie nationale - Parution en 1794 |
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Livre : RAPPORT FAIT A LA CONVENTION NATIONALE AU NOM DES COMITES DE SALUT PUBLIC ET DE SURETE GENERALE
Auteur : CHENIER MARIE-JOSEPH
Editeur : Broquisse et marvaud |
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Livre : RAPPORT FAIT A LA CONVENTION NATIONALE DANS LA SEA
Auteur : LINDET (R.)
- Parution en 1794 |
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Livre : RAPPORT FAIT A LA CONVENTION NATIONALE SUR L'EDUCATION REVOLUTIONNAIRE, REPUBLICAINE MILITAIRE ; ET DECRET SUR LAFORMATION DE L'ECOLE DE MARS. PARIS, IMPRIMERIE NATIONALE, S.D. (AN II). IN-8 DE 23 PP. BROCHE
Auteur : BARERE
Editeur : Edition |
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Livre : RAPPORT FAIT A LA CONVENTION NATIONALE, AU NOM DE LA COMMISSION DES ONZE. DANS LA SEANCE DU IER VENDEMIAIRE DE L'AN IV. SUR LA CONVOCATION DES ASSEMBLEES ELECTORALES
Auteur : BAUDIN (P. C. L.)
Editeur : Imp. guibert - Parution en s. d. |
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Livre : RAPPORT FAIT A LA CONVENTION NATIONALE, AU NOM DES COMITES D'INSTRUCTION PUBLIQUE ET DES INSPECTEURS
Auteur : CHENIER MARIE-JOSEPH
Editeur : Nationale - Parution en s.d. |
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Livre : RAPPORT FAIT A LA CONVENTION NATIONALE, AU NOM DU COMITE DE SALUT PUBLIC SUR LA SITUATION POLITIQUE DE LA REPUBLIQUE. LE 27 BRUMAIRE, L'AN 2 DE LA REPUBLIQUE (17 NOV. 1793)
Auteur : ROBESPIERRE (MAXIMILIEN)
Editeur : Imprimerie nationale - Parution en 1793 |
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Livre : RAPPORT FAIT A LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ACADEMIE ROYALE DES SCIENCES, BELLES-LETTRES ET ARTS DE ROUEN
Auteur : DES ALLEURS M.
Editeur : Nicetas periaux - Parution en 1834 |
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Livre : RAPPORT FAIT A LA SOCIETE DES SCIENCES ET BELLES LETTRES DE MONTPELLIER SUR SON ASCENSION AEROSTATIQUE, QUI A EU LIEU A PHILADELPHIE LE 9 JANVIER 1793
Auteur : BLANCHARD JEAN-PIERRE
Editeur : Belles lettres - Parution en 1793 |
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Livre : RAPPORT FAIT A SA GRANDEUR MONSEIGNEUR MARILLEY, EVEQUE DE LAUSANNE SUR L'OEUVRE DE SAINT-PAUL
Auteur : SCHORDERET (CHANOINE)
- Parution en 1874, |
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Livre : RAPPORT FAIT AU CONSEIL MUNICIPAL DE SAINT-ETIENNE, AU NOM D'UNE COMMISSION CHARGEE D'EXAMINER UNE PROPOSITION CONCERNANT L'ASSOCIATION DES MINES DE HOUILLE. RAPPORTEUR M. FENEON
Auteur : FENEON (THEODORE)
Editeur : Saint etienne - Parution en 1846 |
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Livre : RAPPORT FAIT AU CORPS LEGISLATIF, SUR LE PROJET DE LOI RELATIF AU RECOUVREMENT DES FRAIS DE NOURRICE. PARIS, RONDONNEAU, 1806. IN-8, BROCHE
Auteur : THOURET (MICHEL AUGUSTIN)
Editeur : Sante - Parution en 1806 |
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Livre : RAPPORT FAIT AU NOM DE LA COMMISSION
Auteur : E. B. COURTOIS
Editeur : Imprimerie nationale - Parution en 1795 |
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Livre : RAPPORT FAIT AU NOM DE LA COMMISSION CHARGEE D'EXAMINER LE PROJET DE LOI CONCERNANT LA CREATION DE COMPAGNIES DE COLONISATION
Auteur : LAVERTUJON ANDRE
Editeur : P. mouillot - Parution en 1895 |
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Livre : RAPPORT FAIT AU NOM DE LA COMMISSION CHARGEE D'EXAMINER LE PROJET DE LOI PORTANT APPROBATION DU TRAITE DE PAIX CONCLU A VERSAILLES LE 28 JUIN 1919 - PARTIES VIII ET IX : REPARATIONS ET CLAUSES FINANCIERES
Auteur : DUBOIS LOUIS
Editeur : Histoire - Parution en 1919 |
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Livre : RAPPORT FAIT AU NOM DE LA COMMISSION CHARGEE D'EXAMINER LE PROJET DE LOI PORTANT REVISION DE LA LOI DU 30 JUIN 1838 SUR LES ALIENES
Auteur : ROUSSEL THEOPHILE.
Editeur : Imprimerie du senat - Parution en 1884 |
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Livre : RAPPORT FAIT AU NOM DE LA COMMISSION CHARGEE D'EXAMINER LE PROJET DE LOI RELATIF AUX REPARATIONS DE LA CATHEDRALE DE CHARTRES
Auteur : CHASLES
Editeur : Henry - Parution en JUIN 1837 |
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Livre : RAPPORT FAIT AU NOM DE LA COMMISSION CHARGEE DE L'EXAMEN DES PAPIERS TROUVES CHEZ ROBESPIERRE ET SES COMPLICES. DANS LA SEANCE DU 16 NIVOSE AN III (5 JANVIER 1795) DE LA REPUBLIQUE FRANCAISE, UN ET INDIVISIBLE
Auteur : HISTOIRE REVOLUTION COURTOIS E. B.
Editeur : Imprimerie nationale - Parution en 1795 |
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Livre : RAPPORT FAIT AU NOM DE LA COMMISSION D'ENQUETE SUR LES ACTES DU GOUVERNEMENT DE LA DEFENSE NATIONALE
Auteur : DARU (COMTE)
Editeur : Assemblee nationale - Parution en 1872 |
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Livre : RAPPORT FAIT AU NOM DE LA COMMISSION DE L'AERONAUTIQUE. 2E PARTIE : STATUTS DU PERSONNEL DES CADRES ACTIFS DE L'ARMEE DE L'AIR
Auteur : JACQUINOT M.
Editeur : Imprimerie de la chambre des deputes - Parution en 1934 |
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Livre : RAPPORT FAIT AU NOM DE LA COMMISSION DES CINQ, SUR LA CONJURATION DU 13 VENDEMIAIRE
Auteur : TALLIEN
Editeur : Chez mouret - Parution en An IV |
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Livre : RAPPORT FAIT AU NOM DE LA COMMISSION DES FINANCES... ANNEXE : AGRICULTURE
Auteur : RIVAIN M.
- Parution en 1964 |
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Livre : RAPPORT FAIT AU NOM DE LA COMMISSION MILITAIRE, SUR DIVERS MARCHES PASSES POUR L'APPROVISIONNEMENT DES PLACES DE HUNNINGUE, FORT-LOUIS ET NEUF-BRISACH. LE 7 JUILLET 1792
Auteur : LAFFON (DEPUTE DE LA GIRONDE)
Editeur : Imp. nat - Parution en 1792 |
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Livre : RAPPORT FAIT AU NOM DES COMITES DE SALUT PUBLIC ET DE S RETE GENERALE, DANS LA SEANCE DE LA CONVENTION NATIONALE DU 11 VENDEMIAIRE, L'AN IVE DE LA REPUBLIQUE FRANCAISE, UNE ET INDIVISIBLE
Auteur : DAUNOU
Editeur : Imp. de guibert - Parution en s. d. |
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Livre : RAPPORT FAIT AU NOM DES COMITES REUNIS DE SALUT PUBLIC ET DE SURETE GENERALE SUR LA CONSPIRATION DE BATZ, OU DE L'ETRANGER. 26 PRAIRIAL, AN DEUXIEME
Auteur : LACOSTE (ELIE)
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Livre : RAPPORT FAIT AU NOM DU COMITE CENTRAL DE LIQUIDATION, SUR L'AFFAIRE DE MM. HALLER ET LE COUTEULX DE LA NORRAYE, RELATIVE A LA LIQUIDATION DES ACTIONS DE LA COMPAGNIE DES INDES
Auteur : CAMUS (M.)
Editeur : Imp. nationale - Parution en s. d. |
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Livre : RAPPORT FAIT AU NOM DU COMITE CHARGE DE L'ALIENATION DES DOMAINES NATIONAUX
Auteur : LAROCHEFOUCAULD-LIANCOURT (FRANCOIS-ALEXANDRE-FREDERIC DE)
Editeur : Baudouin - Parution en 1790 |
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Livre : RAPPORT FAIT AU NOM DU COMITE D'AGRICULTURE ET DE COMMERCE SUR L'UNIFORMITE A ETABLIR DANS LES POIDS ET MESURES. ET OPINION DE M. BUREAUX DE PUSY SUR LE MEME SUJET ; IMPRIMES ENSEMBLE PAR ORDRE DE L'ASSEMBLEE NATIONALE. DU 6 MAI 1790, SEANCE DU SOIR
Auteur : BONNAY (MARQUIS DE)
- Parution en 1790 |
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Livre : RAPPORT FAIT AU NOM DU COMITE D'ALIENATION, SUR LE MODE DE PAIEMENT DES DOMAINES NATIONAUX. LE 10 SEPTEMBRE 1790
Auteur : LA ROCHEFOUCAULD-D'ENVILLE (DUC L. -A. DE)
Editeur : Imp. nationale - Parution en 1790 |
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Livre : RAPPORT FAIT AU NOM DU COMITE DE LA MARINE SUR L'ADMINISTRATION DES PORTS ET ARSENAUX
Auteur : MARINE - DE CURT
- Parution en 1790 |
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Livre : RAPPORT FAIT AU NOM DU COMITE DE LIQUIDATION SUR LE MODE D'EVALUATION DES GREFFES ET OFFICES DOMANIAUX
Auteur : LINDET
Editeur : Imp. nat - Parution en s.d. |
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Livre : RAPPORT FAIT AU NOM DU COMITE DE SALUT PUBLIC, SUR LA PRISE DE BRUXELLES. SEANCE DU 24 MESSIDOR, L'AN 2 DE LA REPUBLIQUE FRANCAISE
Auteur : BARERE DE VIEUZAC (BERTRAND)
Editeur : Imprimerie nationale - Parution en 1795 |
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Livre : RAPPORT FAIT AU NOM DU COMITE DES CONTRIBUTIONS PUBLIQUES, SUR L'ORGANISATION ET LA REGIE DES DROITS D'ENREGISTREMENT, TIMBRE, HYPOTHEQUE, C
Auteur : DUPONT DE NEMOURS LA ROCHEFOUCAULD ROEDERER ETC
Editeur : Imprimerie nationale - Parution en 1791 |
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Livre : RAPPORT FAIT AU NOM DU COMITE DES DOMAINES, DANS LA SEANCE DU 9 DECEMBRE 1790. SUR LA RESTITUTION DES BIENS DES RELIGIONNAIRES FUGITIFS ET AUTRES DONT LES BIENS ONT ETE CONFISQUES POUR CAUSE DE RELIGION. AVEC LE DECRET RENDU DANS LA MEME SEANCE
Auteur : BARRERE BERTRAND.
Editeur : Nationale - Parution en 1790 |
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Livre : RAPPORT FAIT AU NOM DU COMITE DES DOMAINES, LE 20 JUILLET 1790, SUR LE DROIT DE PROTECTION LEVE SUR LES JUIFS. ET DECRET RENDU SUR CE RAPPORT
Auteur : VISME M. DE.
Editeur : Nationale - Parution en 1790 |
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Livre : RAPPORT FAIT AU NOM DU COMITE DES FINANCES (...) A LA SEANCE LE 12 MARS 1790 SUIVI DE : REPONSE (...) AUX OBSERVATIONS DE M. NECKER, SUR LE RAPPORT FAIT AU NOM DU COMITE DES FINANCES A LA SEANCE DE L'ASSEMBLEE NATIONALE DU 12 MARS
Auteur : MONTESQUIOU (MARQUIS DE)
Editeur : Nationale - Parution en 1790 |
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Livre : RAPPORT FAIT AU NOM DU COMITE DES FINANCES, SUR LE TRESOR ROYAL, A LA SEANCE DU MERCREDI 21 JUILLET 1790. A LA SUITE : MEMOIRE ADRESSE A L'ASSEMBLEE NATIONALE PAR LE PREMIER MINISTRE DES FINANCES, LE 21 JUILLET 1790
Auteur : NECKER
Editeur : Nationale - Parution en 1790 |
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Livre : RAPPORT FAIT AU NOM DU COMITE FEODAL SUR LE MODE ET LE TAUX DU RACHAT DES DROITS CI-DEVANT SEIGNEURIAUX SOIT FIXES, SOIT USUELS, DONT SONT GREVES LES BIENS POSSEDES A TITRE DE BAIL EMPHYTEOTIQUE, OU DE RENTE FONCIERE, NON PERPETUEL ; POUR SERVIR D'INSTRUC
Auteur : TRONCHET
- Parution en 1791 |
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Livre : RAPPORT FAIT AU NOM DU COMITE MILITAIRE, A LA SEANCE DU 28 JUILLET 1790
Auteur : LAMETH (A.)
Editeur : Imp. nationale - Parution en 1790 |
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Livre : RAPPORT FAIT AU ROI SUR LA SITUATION DE LA FRANCE
Auteur : M. DE LANOE
Editeur : Plancher-emery-delaunay - Parution en 1815 |
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Livre : RAPPORT FAIT PAR J. CH. BAILLEUL, SUR LA CONJURATION DU 18 FRUCTIDOR AN V, AU NOM D'UNE COMMISSION SPECIALE, COMPOSEE DES REPRESENTANTS DU PEUPLE CHAZAL, POULLAIN, GRANDPREY, LUMINAIS, GAY-VERNON, BAILLEUL, JEAN DEBRY HARDY. SEANCE DU 26 VENTOSE AN 6
Auteur : BAILLEUL (J. CH.)
Editeur : Imprimerie nationale - Parution en s.d. |
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Livre : RAPPORT FAIT PAR LE MINISTRE DE LA GUERRE AU DIRECTOIRE EXECUTIF, SUR L'ADMINISTRATION DE SON DEPARTEMENT DEPUIS L'ORGANISATION DU GOUVERNEMENT CONSTITUTIONNEL, C'EST-A-DIRE, DEPUIS LE 14 BRUMAIRE AN 4 JUSQU'AU MOIS PLUVIOSE AN 5
Auteur : AUBERT-DUBAYET
Editeur : A la page - Parution en 1797 |
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Livre : RAPPORT FAIT PAR M. DE REMUSAT AU NOM DE LA SECTION DE PHILOSOPHIE, SUR LE MEMOIRE INTITULE : 'DE LA NOTION DE DIEU DANS SES RAPPORTS AVEC L'IMAGINATION ET LA SENSIBILITE' PAR M. BOUCHITTE LU DANS LES SEANCES DES 2, 16, 23 JUILLET ET 6 AOUT 1842. SUIVI D
Auteur : REMUSAT (CHARLES DE) BOUCHITTE (LOUIS-FIRMIN-HERVE)
Editeur : Academie des sciences - Parution en 1842 |
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Livre : RAPPORT FAO SUR LES SEMENCES 1970-980
Auteur : FAO
Editeur : Fao - Parution le 01/12/2000 |
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Livre : RAPPORT FINAL 7EME RENCONTRE DES SECRETAIRES GENERAUX DES COMM. NAT. UNESCO
Auteur : U.N.E.S.C.O
Editeur : U.n.e.s.c.o - Parution en 1986 |
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Livre : RAPPORT FINAL AU MINISTRE D'ETAT, MINISTRE DU PLAN ET DE L'AMENAGEMENT DU TERRITOIRE
Auteur : FRANCE. COMMISSION DE REFORME DE LA PLANIFICATION
Editeur : Documentation francaise - Parution en Cie). |
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Livre : RAPPORT FINAL CONFERENCE INTERGOUVERNEMENTALE EDUCATION POUR LA COMPREHENSION
Auteur : RAPPORT FINAL...
Editeur : Unesco - Parution en 1983 |
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Livre : RAPPORT FINAL DE LA 5E CONFERENCE DES MINISTRES DE L'EDUCAT. LE CAIRE JUIN 94
Auteur : UNESCO
Editeur : Unesco - Parution en 1994 |
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Livre : RAPPORT FINAL DE LA 6EME CONF. REG. DES COMMISSIONS AFRICAINES POUR L'UNESCO
Auteur : RAPPORT FINAL DE...
Editeur : Unescp - Parution en 1987 |
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Livre : RAPPORT FINAL DE LA 6EME CONFERENCE REGIONALE DES COMMIS.NAT.AFRICAINES UNESCO
Auteur : UNESCO
Editeur : Unesco - Parution en 1987 |
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Livre : RAPPORT FINAL DE LA HUITIEME CONFERENCE TECHNIQUE DE L'OCEAC
Auteur : RAPPORT FINAL DE...
Editeur : Oceac - Parution en 1973 |
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Livre : RAPPORT FINAL DEU GROUPE DE TRAVAIL N 1 LA DISCUSSION SUR LE DEVELOPPEMENT
Auteur : CONSEIL OECUMI. EGLISE
Editeur : C.o.e - Parution en 1970 |
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Livre : RAPPORT FINAL ET PROCES-VERBAUX SEANCES 24 SESSION COMITE OMS AFRIQUE
Auteur : RAPPORT FINAL ET...
Editeur : Oms - Parution en 1974 |
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Livre : RAPPORT FINAL SUR LA PREPARATION DU 3E PLAN A MOYEN TERME DE L'UNESCO
Auteur : COMMISS NATIO. FINLA.
Editeur : U.n.e.s.c.o - Parution en 1987 |
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Livre : RAPPORT FRANCAIS POUR LE PROGRAMME LEONARDO DA VINCI : ETAT DU SYSTEME DE FORMATION PROFESSIONNELLE ET ANALYSE DES PROJETS RETENUS DANS LE CADRE DE L'APPEL A PROPOSITIONS 1995
Auteur : CENTRE D'ETUDES ET DE RECHERCHES SUR LES QUALIFICATIONS (FRANCE)
Editeur : Cereq - Parution en 1997 |
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Livre : RAPPORT GAI
Auteur : CAVAILHES JEAN
Editeur : Persona - Parution en 1984 |
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Livre : RAPPORT GAL SUR TRAVAUX SOCIETE PERCHERONNE HIST.ET ARCHEOL
Auteur : SOCIETE PERCHERONNE
- Parution en 1904 |
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Livre : RAPPORT GENERAL
Auteur : C.F.D.T
Editeur : Cfdt - Parution en 1984 |
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Livre : RAPPORT GENERAL
Auteur : COMMISSION DU PETROLE
Editeur : Bit - Parution en 1986 |
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Livre : RAPPORT GENERAL
Auteur : EXPOSITION FRANCAISE DES ARTS ET SCIENCES APPLIQUES A LA MEDECINE LA CHIRURGIE LA PHARMACIE ET L'HYG
Editeur : Comite francais - Parution en 1925 |
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Livre : RAPPORT GENERAL (...) RELATIF A L'ETABLISSEMENT D'UN TARIF GENERAL DES DOUANES
Auteur : POUYER-QUERTIER
Editeur : Du senat - Parution en 1881 |
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Livre : RAPPORT GENERAL (SENAT N.56)
Auteur : ARTHUIS J.
Editeur : L'inconnu - Parution en 1993 |
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Livre : RAPPORT GENERAL 1998 INSPECT GENERALE DE L'ADMINISTRAT DE L'EDUCAT NATIONALE
Auteur : MALAN CAFFIN-RAVIER
Editeur : Doc.frcaise - Parution en 1998 |
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Livre : RAPPORT GENERAL 2000 DE L'INSPECTION GENERALE DE L'EDUCATION NATIONALE ET DE LA RECHERCHE
Auteur : BOSSARD THIERRY ; DUHAMEL SERGE
Editeur : Documentation francaise - Parution le 23/11/2000 |
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Livre : RAPPORT GENERAL : ANNEES 1985-1987
Auteur : FRANCE. COMITE CENTRAL D'ENQUETE SUR LE COUT ET LE RENDEMENT DES SERVICES PUBLICS
Editeur : Documentation francaise - Parution en 1988. |
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Livre : RAPPORT GENERAL : ANNEES...
Auteur : FRANCE. COMITE CENTRAL D'ENQUETE SUR LE COUT ET LE RENDEMENT DES SERVICES PUBLICS
Editeur : Documentation francaise - Parution en 1981. |
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Livre : RAPPORT GENERAL : ANNEES.... 1982-1984,.
Auteur : FRANCE. COMITE CENTRAL D'ENQUETE SUR LE COUT ET LE RENDEMENT DES SERVICES PUBLICS
Editeur : Documentation francaise - Parution en 1984. |
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Livre : RAPPORT GENERAL ; RAPPORT DE SYNTHESE DE LA MISSION MATTEOLI
Auteur : WIEVIORKA ANNETTE
Editeur : Documentation francaise - Parution le 01/06/2000 |
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Livre : RAPPORT GENERAL A M. LE MINISTRE DE L'INTERIEUR SUR LE SERVICE DES ALIENES EN 1874, PAR LES INSPECTEURS GENERAUX DU SERVICE MM. LES DRS CONSTANS, LUNIER ET DUMESNIL. TOME I
Auteur : ALIENES
- Parution en 1971 |
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Livre : RAPPORT GENERAL ADMINISTRATIF ET TECHNIQUE. TOMES PREMIER - SEPTIEME, PIECES ANNEXES
Auteur : PICARD (M. ALFRED)
Editeur : Imprimerie nationale - Parution en 1902-03 |
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Livre : RAPPORT GENERAL DE L'EXPOSITION COLONIALE INTERNATIONALE ET DES PAYS D'OUTRE-MER. 1931
Auteur : OLIVIER
Editeur : Imprimerie nationale - Parution en 1932 |
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Livre : RAPPORT GENERAL DE L'EXPOSITION FRANCAISE A MADRID
Auteur : MARINDAZ (G.)
Editeur : Mai - Parution en 1927 |
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Livre : RAPPORT GENERAL DE L'EXPOSITION NATIONALE A STRASBOURG, 1919
Auteur : ROUX G. L. CLARETIE.
Editeur : Niort - Parution en 1919 |
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Livre : RAPPORT GENERAL DE LA COMMISSION DE L'EQUIPEMENT SCOLAIRE, UNIVERSITAIRE ET SPORTIF. VE PLAN
Auteur : COMMISSION DE L'EQUIPEMENT...
- Parution en 1966-1970. |
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Livre : RAPPORT GENERAL DE LA DIRECTION DE L'ADMINISTRATION PENITENTIAIRE
Auteur : MINSTERE DE LA JUSTICE
- Parution en 1961 |
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Livre : RAPPORT GENERAL DES FOUILLES DE SAINT-CHRISTOPHE DE TOURCOING, 1966-1976
Auteur : PLATEAUX (A.)
- Parution en 1978 |